Le Conseil de sécurité des Nations Unies

Name: Le Conseil de sécurité des Nations Unies | Ambitions et limites
Brand: Éditions Larcier
Price: 57.99 EUR
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Ambitions et limites

Jean-Marc de la Sablière(Autor*in)

Éditions Larcier (Verlag)

Erschienen am 13. November 2018

398 Seiten

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978-2-8079-1156-7 (ISBN)

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Inhalt

Couverture
Titre
Copyright
Collection
Préface de la première édition
Remerciements
Introduction
A. Les erreurs et les insuffisances de la SDN ont servi de leçon
B. La deuxième guerre mondiale, creuset de la Charte des Nations Unies
1. Le Conseil de sécurité a été pensé et discuté par les trois grands pendant la guerre
2. La perspective de la victoire a accéléré les négociations des trois grands sur la Charte et en particulier sur le Conseil de sécurité
3. Le projet des grandes puissances avalisé par la conférence de San Francisco
C. Le Conseil de sécurité a survécu aux transformations du monde
Chapitre 1?Présentation générale du Conseil de sécurité
A. Caractéristiques essentielles
1. La Charte comme la pratique confèrent au Conseil de sécurité un rôle majeur pour maintenir la paix, la restaurer et réprimer les agressions
2. Le Conseil de sécurité est doté de pouvoirs considérables
3. Le Conseil de sécurité agit au nom de la communauté internationale
4. Le Conseil de sécurité est dominé par les membres permanents.
5. Le Conseil de sécurité est un organe politique
6. Le Conseil de sécurité fait souvent preuve d'inventivité
B. Les textes adoptés par le Conseil de sécurité
1. Les résolutions
2. Les déclarations du Président
3. Les déclarations à la presse
4. Le choix entre les textes
Chapitre 2?Le fonctionnement du Conseil de sécurité
A. Questions de procédure et autres questions
B. L'ordre du jour des réunions et la liste des questions dont le Conseil est saisi
1. L'inscription d'une question à l'ordre du jour d'une réunion
2. La difficile révision de la liste des questions dont le Conseil est saisi
3. Analyse des questions discutées dans la période récente
C. Le programme de travail mensuel
D. Les réunions
1. Les réunions formelles du Conseil de sécurité
2. Les réunions de consultations
3. Visioconférences et téléconférences
4. Le rôle limité du Président
E. Les organes subsidiaires
F. Partenariat et dialogue
1. Le Secrétaire général, partenaire du Conseil de sécurité
2. Les sources extérieures d'information
le dialogue avec les États ne siégeant pas au Conseil, ainsi qu'avec les autres organisations et la société civile
Chapitre 3?Les membres permanents
A. La mention des membres permanents dans la Charte
B. Le veto
1. L'article 27 de la Charte
2. La pratique
C. La relation avec le Secrétaire général
D. L'histoire du Conseil de sécurité se confond largement avec celle des relations entre les permanents
1. La période de la guerre froide
2. De la fin de la guerre froide à la période récente
3. L'année 2011, une nouvelle période s'ouvre
E. Le « P5 »
1. La genèse et le fonctionnement du P5
2. Activité et inactivité du P5
F. Le Conseil de sécurité et les Nations unies : une vision différente selon les membres permanents
1. Les États-Unis
2. La Chine
3. La Russie
4. La France
5. Le Royaume-Uni
Chapitre 4?Les acteurs et la négociation
A. Les acteurs
1. Le Représentant permanent et son équipe
2. Le Secrétaire général et le Secrétariat
B. La négociation
Chapitre 5?Le règlement pacifique des conflits. La diplomatie préventive
A. Le règlement pacifique des différends
1. Difficulté d'appliquer à la lettre le Chapitre VI
2. La pratique concernant le règlement pacifique des différends et des situations de crises ou de conflits
3. Les limites du Chapitre VI et les risques qui en résultent pour la crédibilité du Conseil de sécurité
4. Gradation vers le Chapitre VII
B. L'approche préventive
1. Le passé lointain et plus récent
2. Le présent
Chapitre 6 (1) ?Le Chapitre VII de la Charte (1)
A. Remarques liminaires
1. Un recours croissant au chapitre VII
2. Une détermination qui n'est pas toujours énoncée formellement
3. Réalisme et audace dans la mise en ouvre des articles 39, 41 et 42
B. Les sanctions
1. Une utilisation imprudente et même inconséquente dans les années quatre-vingt-dix
2. Les corrections apportées par l'expérience
3. Un bilan difficile à établir mais, tout compte fait, plutôt positif
4. Un défi permanent
Chapitre 6 (suite) ?Le Chapitre VII de la Charte (2)
A. L'emploi de la force
1. La non application des articles 43 et suivants de la Charte
2. La pratique : la formule de « l'autorisation »
3. Fondements et limites de l'autorisation d'utiliser la force donnée par le Conseil
4. L'évocation du droit naturel de légitime défense
5. L'importance toujours fondamentale du Conseil de sécurité pour légitimer le recours à la force
B. L'article 50 et la prise en compte des effets collatéraux des mesures coercitives sur des États tiers
Chapitre 7?Les opérations de paix
A. Origines et aperçu historique des OMP
1. Les origines
2. Aperçu historique
B. Principales données concernant les OMP
1. Il s'agit une activité importante de l'ONU et d'un effort mutualisé
2. Les grandes catégories d'OMP actuellement déployées
C. Les Missions politiques spéciales (MPS)
D. Les compétences respectives du Conseil de sécurité, du Secrétaire général et de l'Assemblée générale
1. Les principales fonctions du Conseil de sécurité
2. Le rôle du Secrétaire général dans la préparation, la gestion et la conduite des OMP
3. L'Assemblée générale et les questions financières
E. La difficile question de l'emploi de la force par les OMP
1. Le rappel constant des principes
2. Une certaine amélioration des mandats concernant la protection des civils
3. Le recours en tant que de besoin à l'appui de forces nationales
4. Les exceptions à la règle d'or
F. Les principaux défis actuels
1. Remarques liminaires
2. Les difficultés de certaines OMP multidimensionnelles
3. Le redressement engagé
Chapitre 8?Les OMP - Succès et échecs
A. Mozambique (ONUMOZ)
1. Les deux parties voulaient un règlement du conflit
2. Tout aussi fondamentale fut la qualité de l'Accord général de paix
3. Les parties donnèrent aux Nations Unies la responsabilité de conduire la mise en ouvre de l'Accord général de paix
4. L'unité du Conseil de sécurité et le partenariat établi entre le Conseil et le Secrétaire général favorisèrent la gestion de cette opération
5. Le représentant spécial exerça pleinement ses responsabilités
B. Rwanda (MINUAR)
1. Les Nations Unies se sont engagées avec beaucoup de réticence au Rwanda
2. Le mandat et la dimension de la mission n'étaient pas adaptés à la situation
3. Le Secrétariat fut défaillant
4. Le Conseil de sécurité ne fut pas non plus à la hauteur
5. Dans ce contexte, la réaction de la communauté internationale lorsque le drame éclata fut empreinte d'une grande lâcheté
C. Côte d'Ivoire (ONUCI)
1. Le Conseil de sécurité dès le début et jusqu'à la fin de la crise garda la même ligne stratégique
2. Le Conseil de sécurité, malgré les tentatives du Président Gbagbo pour diviser ses membres, est resté dans l'ensemble uni
3. Le Secrétaire général et le Conseil de sécurité agirent constamment de concert
4. Le partenariat entre la région et le Conseil fut un atout décisif
5. Le soutien de la force française Licorne fut enfin essentiel
Chapitre 9?L'Irak
A. L'invasion du Koweït. La pression du Conseil sur Saddam Hussein : condamnation, sanctions et usage de la force
B. Le Conseil de sécurité impose ses conditions à l'Irak vaincu : la résolution 687 (1991)
C. Difficultés du dossier irakien et division des membres du Conseil de sécurité
D. 2002, une année pleine de risques qui s'achève par la résolution 1441 et une unité de façade
E. La crise de 2003 : le Conseil de sécurité dans la tourmente
F. Un retour à la coopération des cinq permanents
Chapitre 10?Les autres crises au Moyen Orient : Liban, conflit israélo-arabe, Yémen, Syrie
A. Le Liban : le Conseil de sécurité en initiative
B. Le conflit israélo-arabe : une histoire décevante pour le Conseil de sécurité malgré quelques réalisations
1. Le conflit israélo-arabe dans l'histoire du Conseil de sécurité
2. Les principales contributions du Conseil de sécurité à la paix dans la région : principes et déploiement de forces d'observation et d'interposition
C. Le Yémen : des textes mais pas de règlement
D. La Syrie depuis 2011 : le Conseil de sécurité paralysé
1. Le Conseil de sécurité, d'abord cantonné dans un rôle périphérique mais néanmoins utile
2. Le Conseil de sécurité marginalisé depuis l'automne 2016
Chapitre 11?L'action humanitaire et les droits de l'homme
A. Le Conseil de sécurité et la préoccupation humanitaire
1. Les risques de l'impératif humanitaire
2. L'accès à l'aide l'humanitaire, une préoccupation toujours présente
B. Les droits de l'homme au Conseil de sécurité : avancées et limites
1. Les avancées
2. Les limites
C. Le Conseil de sécurité et la Justice pénale internationale
1. Le Conseil de sécurité, créateur de juridictions pénales internationales ad hoc
2. La Cour pénale internationale (CPI)
D. La « responsabilité de protéger »
1. Naissance du principe aux Nations Unies
2. L'application du principe : la percée et la mise en cause
3. Le débat sur la responsabilité de protéger
Chapitre 12 (1) ?Les « nouvelles » menaces à la paix et la sécurité internationales : la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive
A. La prolifération des ADM, menace à la paix et la sécurité internationales
B. L'approche normative : la résolution 1540 (2004)
C. La réaction contre les politiques nationales
1. Le Conseil peut agir en vertu de son pouvoir discrétionnaire
2. Le Conseil peut aussi agir directement à la demande d'une Organisation
3. Les cas de la Corée du Nord et de l'Iran
Chapitre 12 (suite) ?Les « nouvelles » menaces à la paix et la sécurité internationales : la lutte contre le terrorisme et la piraterie maritime
A. La lutte contre le terrorisme
1. L'évolution jusqu'à la fin de la guerre froide
2. Les années 1990
3. Le 11 septembre 2001 et ses suites
4. L'État islamique d'Irak et du Levant (Daech) et les autres groupes affiliés à Al-Qaïda
5. Coordination au sein de l'ONU et bilan de l'action du Conseil de sécurité
B. La lutte contre la piraterie maritime
1. L'engagement du Conseil de sécurité
2. Les limites de l'action internationale
Chapitre 13?La coopération avec les organismes régionaux et les autres organisations internationales
A. Le Chapitre VIII de la Charte, texte de référence un peu lointain
1. La reconnaissance des accords et des organismes régionaux
2. Le tournant de la fin de la guerre froide
3. L'interprétation très large donnée des accords et des organismes régionaux
4. Un rôle constamment affirmé depuis une trentaine d'années
B. Des coopérations et des relations très variées
1. La nécessité d'utiliser la force pour imposer la paix, ce que les Nations Unies peuvent difficilement faire mais peuvent autoriser
2. La capacité des organisations régionales à initier des opérations dont les Nations Unies prennent le relais
3. La coopération fondée sur les avantages comparatifs ou le savoir-faire de certaines organisations
4. La participation à des missions de paix aux côtés des Nations Unies est le terrain d'élection de la coopération avec les organismes régionaux
C. Risques et limites de la coopération avec les organismes régionaux
1. Le risque de dessaisissement des Nations Unies
2. La difficulté d'établir, sauf avec l'Union africaine, des coopérations institutionnelles importantes
3. Les ambitions concurrentielles
D. Le partenariat complexe mais indispensable avec l'Union africaine
1. La montée en puissance de l'Union africaine
2. La relation complexe entre l'ONU et l'Union africaine
3. La recherche d'une meilleure complémentarité dans le respect de la Charte et les problèmes de financement
Chapitre 14?Le Conseil de sécurité et le droit international
A. La contribution du Conseil de sécurité au respect du droit international existant
1. Le Conseil déclare le droit
2. Le Conseil promeut le droit
3. Le Conseil met en ouvre le droit
B. La participation du Conseil de sécurité à la création du droit international
1. La création de juridictions
2. La qualification de certaines situations
3. La création d'obligations juridiques nouvelles
Chapitre 15?La nécessaire mais difficile réforme du Conseil de sécurité
A. La procédure
1. Les amendements à la Charte
2. La majorité des deux tiers à l'Assemblée générale
B. Les tentatives d'élargissement de la composition du Conseil de sécurité
1. L'élargissement décidé après la vague des indépendances et l'ouverture du débat de fond après la fin de la guerre froide
2. Les deux principales tentatives de réforme de la composition du Conseil de sécurité
C. Le veto
D. Les méthodes de travail
Conclusion
Postface
Annexe 1
Extraits des principales dispositions de la Charte des Nations Unies relatives au Conseil de sécurité et aux membres permanents
Annexe 2
Évolution du nombre de résolutions du CSNU de 1945 au 31 décembre 2014*
Évolution du nombre de déclarations à la presse et de déclarations du Président de 2001 à 2017
Annexe 3
A - Projets de résolution du Conseil de sécurité ayant fait l'objet d'un veto depuis le 1er Janvier 1990 (au 1er juin 2018)
B - Évolution du nombre de veto de 1945 au 31 décembre 2014*
C - Nombre de veto par membre permanent de 1945 au 1er juin 2018
D - Nombre de veto par membre permanent et par objet des projets de résolution de 2011 au 1er juin 2018
Annexe 4
A - Opérations de maintien de la paix en cours au 1er juin 2018
B - Opérations de maintien de la paix terminées au 1er juin 2018
Bibliographie
Index Nominorum
Index Rerum
Table des matières

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