Droit et archéologie

La recherche archéologique a non seulement pris une importance croissante dans le paysage de la recherche scientifique, mais correspond également à un réel engouement des citoyens pour la redécouverte de leur histoire et de leur patrimoine. Les questions juridiques soulevées par la détection des sites, les fouilles archéologiques, ainsi que la conservation et la valorisation des vestiges matériels mis à jour s'avèrent nombreuses et complexes. Il était dans ces conditions inévitable qu'archéologues et juristes se rencontrent pour réfléchir ensemble à la contrainte normative qui encadre les activités archéologiques dans leur ensemble.

Ce travail impliquait un cheminement intellectuel rigoureux qui passait, notamment, par l'identification des sources de droit applicables, l'appréhension de la dimension internationale du sujet, l'identification de méthodes de résolution des différends juridiques et le traitement de cas concrets... De nombreuses interrogations ont été soulevées auxquelles les auteurs réunis se sont efforcés d'apporter des réponses. Ce travail, qui intéressera les archéologues, les étudiants en archéologie et histoire de l'art, ainsi que les juristes qui travaillent sur le droit de la culture, s'inscrit dans le cadre d'une réflexion nécessaire sur l'émergence d'une discipline « droit de l'archéologie » et invite nécessairement à poursuivre la démarche ainsi adoptée.

Issu d'un colloque organisé par le professeur Thierry Rambaud, professeur des Universités en droit public et correspondant national associé de la Société nationale des Antiquaires de France, le présent ouvrage réunit les contributions d'une dizaine d'archéologues et juristes. Il est préfacé par l'ancien ministre de la Culture Jack Lang et introduit par le Président de l'Université Paris Cité, Edouard Kaminski, et le directeur du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public, le professeur Bruno Daugeron.