Depuis le début des années 90, le droit bancaire a fortement changé et s'est beaucoup étoffé: une multitude de nouvelles lois, ordonnances et directives sont venues s'ajouter, et des obligations comme l'identification et la determination du risque font partie du quotidien de tout banquier aujourd'hui.
Cet ouvrage s'adresse donc aux spécialistes bancaires déjà actifs ainsi qu'aux étudiants dans la branche. Les premiers l'utiliseront comme manuel et ouvrage de référence dans leur travail de tous les jours. Pour les seconds, il s'agira d'un guide d'apprentissage décrivant le domaine vaste et parfois ardu du droit bancaire suisse.
Les questions classiques et plus récentes du droit bancaire y sont traitées en trois parties:
La première est consacrée aux situations typiques dans le monde des affaires tels que l'ouverture, l'attribution d'une procuration, la mise sous tutelle d'un client, etc., sous l'angle du droit privé essentiellement.
La deuxième partie décrit le droit de la surveillance bancaire. Y seront expliqués ici la loi sur les bourses, la loi sur les fonds de placements ainsi que la lutte contre le blanchiment d'argent.
La troisième partie abordera d'autres domaines juridiques étroitement liés au secteur bancaire: le droit de prévoyance, les questions fiscales, la protection des consommateurs, l'entraide administrative et judicaire ainsi que les nouveaux règlements sur l'outsourcing, les comptes en déshérence, les délits d'initiés ainsi que l'impôt americain à la source.
Auflage
Sprache
Maße
ISBN-13
978-3-7155-9155-1 (9783715591551)
Schweitzer Klassifikation
