Procédure civile
Introduction et théorie générale
Published in November 2001
Book
Paperback/Softback
290 pages
978-3-7272-1005-1 (ISBN)
Description
Cet ouvrage est la 6e édition du polycopié de procédure civile rédigé par l'auteur à l'intention des étudiants de l'Université de Fribourg. D'abord simple support de cours, il s'est étoffé, au fil des années, de ses expériences parallèles dans sa pratique d'avocat, de greffière au Tribunal fédéral et de juge au Tribunal cantonal. Le Tome I est consacré à l'introduction et à la théorie générale du procès civil. Il traite des matières suivantes:
- la juridiction civile et les sources du droit de procédure civile;
- l'action;
- les parties;
- les principes fondamentaux (maxime des débats, maxime inquisitoire, etc.);
- la preuve;
- le jugement.
Il offre une présentation générale de la manière dont les droits subjectifs privés doivent être invoqués, en se détachant le plus possible des caractéristiques d'une procédure cantonale particulière.
- la juridiction civile et les sources du droit de procédure civile;
- l'action;
- les parties;
- les principes fondamentaux (maxime des débats, maxime inquisitoire, etc.);
- la preuve;
- le jugement.
Il offre une présentation générale de la manière dont les droits subjectifs privés doivent être invoqués, en se détachant le plus possible des caractéristiques d'une procédure cantonale particulière.